Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Jura - 39 > Frasne-les-Meulières - 39290

Diagnostic immobilier Frasne-les-Meulières - 39290

Franche-Comté - Jura - 39 - rechercher : expertise électrique dans un studio

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

AMO CONSULTING
4 rue du moulin à vent
21000 Dijon


Diagnostics immobiliers...

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>DPE Dijon

Activ'Expertise Dijon Ouest
5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon


PRODEV
Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland


Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

AGENCE BEAUNOISE EN CONSEILS ET DIAGNOSTICS
18, rue de l'Eglise
21200 Bligny-lès-Beaune


L'Agence Beaunoise en Conseils et Diagnostics est à vos côtés pour réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires dans le cadre d'une vente ou d'une location. Nous vous accompagnons dans vos cho...

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


Dem Expertises
10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier


Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

ATG EXPERTISE
14bis Avenue Général de Gaulle
71150 Chagny


Cabinet Bouret-Perrin
22 Rue de l'Église
52500 Corgirnon


A votre service depuis 25 ans...

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>Diagnostics Corgirnon

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


Noms approchants : Frasne (25) - Frasne-le-Château (70) - La Frasnée (39)

Expertise immobilière à Frasne les Meulières

SL DiagSL Diag
17 Rue des Tilleuls
39240 ARINTHOD


SL DIAG est à vos côtés et vous accompagne dans chaque démarche en intervenant sur les lieux... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostiqueur Poligny

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic amiante

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier Montbeliard

Hortus Domus ExpertiseHortus Domus Expertise
BP 20132
21704 Nuits-Saint-Georges


Hortus pour le jardin, Domus pour la maison et lÂ’Expertise pour notre niveau dÂ’intervention.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic Chagny



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Frasne les Meulières

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/07/2003 30/09/2003 30/03/2006 02/04/2006
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 16/05/1983 16/05/1983 21/06/1983 24/06/1983
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 04/02/1983 06/02/1983

Autres villes dans le département Jura

Mots-clés du diag Immo à Frasne les Meulières

  • spanc canton montmirey
  • diagnostic de meulière
  • termite et meulière

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Estimation loi Boutin
    Locations vide à usage de résidence principale
    Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
  • Recherche existence plomb à Frasne les Meulières
    Bien à usage d’habitation construit avant le 1er Janvier 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Frasne les Meulières
    Tous les bâtiments (quelques exceptions)
    Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Risques naturels et techno
    Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Calcul surface privative (Carrez) à Frasne les Meulières
    Tous les lots en copropriétés
    Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
  • Evaluation amiante à Frasne les Meulières
    Immeubles construits avant le 01/07/1997
    Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
  • Evaluation présence termites à Frasne les Meulières
    Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
  • Sécurité gaz
    Immeubles dont l’installation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
  • Expertise électrique à Frasne les Meulières
    Immeubles dont l’installation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Frasne les Meulières < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 118 habitants pour 51 familles.
logement Composition des 69 logements :
  • 51 Résidences principales dont 48 occupées par le propriétaire.
  • 13 Résidences secondaires
  • 5 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Frasne les Meulières est de 48 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 4 km2 de superficie
  • 7 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.