Champagne-Ardenne - Haute-Marne - 52 - vérifier : termites dans une pièce
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Fiche du diagnostiqueur >>
Loi Carrez
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Chanoy
RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE
Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -
Zone inondable
Aléa
Nom de l'AZI
Diffusion le
Inondation
AZI de la vallée de la Marne amont
12/09/2008
Séisme
Plan de prévention
Plan
Prescrit
Enquêté
Approuvé
Bassin Risque
Risque
Date début
Date fin
Date arrété
Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain
Métrage loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : A vie sauf si travaux intérieurs pour les biens en Location
Diagnostic plomb à Chanoy
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : A vie si pas de plomb. 1an si non pour les biens en Location / Vente
DPE à Chanoy
Tout immeuble bâti
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Métrage loi Carrez à Chanoy
Bien situé dans une copropriété
Validité : Définitive hors modification des lieux pour les biens en Vente
Présence damiante à Chanoy
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : 3 ans si présence, à vie sinon pour les biens en Vente
Recherche termites à Chanoy
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation installation gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : 3 ans pour les biens en Vente
Evaluation installations électriques à Chanoy
Installation de plus de 15 ans
Validité : 3 ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Chanoy < ou = D
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 140 habitants pour 56 familles.
Composition des 57 logements :
56 Résidences principales dont 51 occupées par le propriétaire.
0 Résidences secondaires
1 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Chanoy est de 51
et le revenu moyen par foyer est de 18229
Thermicience52
ADTI
GUYOT & DIAG
PN Diagnostic
AB Diag
AMADI Diagnostics
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La commune compte 140 habitants pour 56 familles.
Composition des 57 logements :
Le revenu moyen par personne sur Chanoy est de 51
et le revenu moyen par foyer est de 18229 
