Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Byans-sur-Doubs - 25320

Diagnostic immobilier Byans-sur-Doubs - 25320

Franche-Comté - Doubs - 25 - prélèvement : expertise termites dans un entrepôt

HT DIAGS
4 Impasse des Charmilles
25320 Montferrand-le-Château


Nous sommes situés à Montferrand le château, proche de Besançon (25) et du jura (39). Nous sommes une société de service aux particuliers et aux professionnels entièrement indépendante et spÃ...

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>Diagnostics Montferrand-le-Château

ROSEMILE
20 rue des Bigarreaux
25720 Avanne-Aveney


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Avanne-Aveney

TOP DIAGS
14 Avenue du Maréchal Lyautey
70100 Gray


Top diags a votre service pour tous les diagnostics obligatoires pour la vente ou la mise en location de votre bien immobilier, mais également les diagnostics amiante avant travaux ou démolition. M...

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>Diagnostiqueur Gray

PRODEV
Les Petites Rivières - 377 Rue de l'Oratoire
39140 Chapelle-Voland


Cabinet de diagnostics immobiliers indépendant au service du client...

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>Diagnostics Chapelle-Voland

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

Dem Expertises
10 rue rouget de lisle
39000 Lons le saunier


Société spécialisée dans le diagnostic immobilier depuis 2002...

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>Diagnostics immobiliers Lons le saunier

SAS AC DIAG
36 Grande Rue
25500 Morteau


Expert du diagnostic immobilier dans le Doubs 07.64.08.78.70 AC DIAG Morteau est un cabinet spécialisé dans les diagnostics immobiliers Expert diagnostic immobilier nécessaires à la vente ...

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>Diagnostics Morteau

AMO CONSULTING
4 rue du moulin à vent
21000 Dijon


Diagnostics immobiliers...

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>DPE Dijon

DIAGNOSTIC HABITAT EST
21 Route Royale
39220 Les Rousses


Diagnostics pour la vente ou la location de votre bien....

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>Diagnostic immobilier Les Rousses

Activ'Expertise Dijon Ouest
5 Rue Belin de Comblanchien
21121 Fontaine-lès-Dijon


AGENCE BEAUNOISE EN CONSEILS ET DIAGNOSTICS
18, rue de l'Eglise
21200 Bligny-lès-Beaune


L'Agence Beaunoise en Conseils et Diagnostics est à vos côtés pour réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires dans le cadre d'une vente ou d'une location. Nous vous accompagnons dans vos cho...

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>Expertise immobilière Bligny-lès-Beaune

DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


Noms approchants : L'Isle-sur-le-Doubs (25) - Doubs (25) - Verdun-sur-le-Doubs (71) - Longevelle-sur-Doubs (25)

Expertise immobilière à Byans sur Doubs

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Expertise immobilière

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier Belfort



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Byans sur Doubs

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Mouvement de terrain
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 08/06/2001 29/09/2006 28/03/2008 Doubs Central
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 19/02/1999 24/02/1999 19/03/1999 03/04/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983

Autres villes dans le département Doubs

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Estimation loi Boutin
    Concerne tout type de biens visant à être loués en tant qu’habitation
    Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
  • Recherche existence plomb à Byans sur Doubs
    Sont concernés les biens immobiliers ayant un permis de construire délivré avant le 1er janvier 1949
    Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Byans sur Doubs
    Logements et habitations
    Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Risques naturels et techno
    Si bien situé en zone à risques (naturels ou techno)
    Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Calcul surface privative (Carrez) à Byans sur Doubs
    Si le logement se trouve en copropriété
    Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
  • Evaluation amiante à Byans sur Doubs
    Logements dont le permis de construire est antérieur au 1er jullet 97
    Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
  • Evaluation présence termites à Byans sur Doubs
    Immeuble bâti (maison individuelle ou collectif) dans l'une des zones géographique ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral.
    Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
  • Sécurité gaz
    Bien immobilier destiné à l’habitat équipé d’une installation au gaz datant de plus de quinze ans
    Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
  • Expertise électrique à Byans sur Doubs
    Bien immobilier destiné à l’habitat équipé d’une installation électrique datant de plus de quinze ans
    Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Byans sur Doubs < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 578 habitants pour 223 familles.
logement Composition des 249 logements :
  • 223 Résidences principales dont 157 occupées par le propriétaire.
  • 16 Résidences secondaires
  • 10 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Byans sur Doubs est de 157 € et le revenu moyen par foyer est de 17720 €
territoire
  • 9 km2 de superficie
  • 23 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.