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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Bonnard - 89400

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Bonnard

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 01/09/1995
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée du Serein	01/12/1999

Inondation
Risque industriel
Rupture de barrage
Séisme
Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan	Prescrit	Enquêté	Approuvé	Bassin Risque
() -	23/04/2002	01/10/2004	21/07/2005	Serein
() -	11/06/1997	01/10/2004	21/07/2005	Yonne

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	15/03/2001	16/03/2001	27/04/2001	28/04/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain	25/12/1999	29/12/1999	29/12/1999	30/12/1999
Inondations et coulées de boue	05/01/1994	10/01/1994	12/04/1994	29/04/1994

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Bonnard

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Profession diagnostiqueur immobilier

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Amiante en France : une réglementation exemplaire préservée des sanctions de l’Europe
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Obligations du propriétaire

Calcul surface habitable (Boutin)
Tous les biens destinés à la location
Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
Diagnostic immobilier plomb à Bonnard
Bâtiments servant dhabitation construits avant 1949
Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Bonnard
Pour tous les biens immobiliers
Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
RNT (risques naturels et technologiques)
Concerne les habitations situées dans une commune couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
Surface privative (Carrez) à Bonnard
Tous les biens immobiliers dune copropriété
Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
Evaluation présence amiante à Bonnard
Concerne tous les biens bâtis ayant un permis de construire antérieur au 1er juillet 1997
Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
Détection termites à Bonnard
Concerne les biens immobiliers situés dans une zone classée à risque par arrêté préfectoral
Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
Vérification installations gaz
Les installations de gaz de plus de 15 ans
Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
Vérification installations électriques à Bonnard
Parties privatives d'un bâtiment dont l'installation a plus de 15 ans
Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente