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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Vanvey - 21400

Diagnostic immobilier Vanvey - 21400

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - diagnostic : diagnostic gaz dans un entrepôt

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Diagnostic amiante Beaune

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Vanvey

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée de l'Ource	01/12/2000

Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque

Date début

Date fin

Date arrété

Date JO

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Estimation loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
Recherche existence plomb à Vanvey
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Vanvey
Tout immeuble bâti
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels et techno
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Calcul surface privative (Carrez) à Vanvey
Bien situé dans une copropriété
Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
Evaluation amiante à Vanvey
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
Evaluation présence termites à Vanvey
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Sécurité gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
Expertise électrique à Vanvey
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente