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Diagnostiqueur Bayonne
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Le Sen
RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE
Date de transmission PAC : 14/12/2004
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -
Zone inondable
Aléa
Nom de l'AZI
Diffusion le
Feu de forêt
Risque industriel
Séisme
Transport de marchandises dangereuses
Plan de prévention
Plan
Prescrit
Enquêté
Approuvé
Bassin Risque
Risque
Date début
Date fin
Date arrété
Date JO
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
24/01/2009
27/01/2009
28/01/2009
29/01/2009
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain
Métrage loi Boutin
Concerne les habitations destinées à la location
Validité : A vie sauf si modification intérieures pour les biens en Location
Diagnostic plomb à Le Sen
Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
Validité : 1 an si présence de plomb, illimité sinon pour les biens en Location / Vente
DPE à Le Sen
Tout immeuble bâti
Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
Risques naturels
Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
Métrage loi Carrez à Le Sen
Bien situé dans une copropriété
Validité : A vie si pas de travaux intérieurs pour les biens en Vente
Présence damiante à Le Sen
Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
Validité : A vie si examen négatif, 3ans sinon pour les biens en Vente
Recherche termites à Le Sen
Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
Validité : 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation installation gaz
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
Evaluation installations électriques à Le Sen
Installation de plus de 15 ans
Validité : Trois ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Le Sen < ou = C
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 205 habitants pour 76 familles.
Composition des 100 logements :
76 Résidences principales dont 40 occupées par le propriétaire.
21 Résidences secondaires
3 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Le Sen est de 40
et le revenu moyen par foyer est de 13855