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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Pothières - 21400

Diagnostic immobilier Pothières - 21400

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - contrôler : expertise électrique dans une chambre

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Diagnostic Dijon

Rapports sur les risques naturels et technologiques à Pothières

RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE

Date de transmission PAC : 22/04/2004
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa	Nom de l'AZI	Diffusion le
Inondation	Vallée de la Seine	01/12/1999

Mouvement de terrain
Séisme

Plan de prévention

Plan

Prescrit

Enquêté

Approuvé

Bassin Risque

Risque	Date début	Date fin	Date arrété	Date JO
Inondations et coulées de boue	13/05/1988	18/05/1988	02/08/1988	13/08/1988

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Mots-clés du diag Immo à Pothières

Profession diagnostiqueur immobilier

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Obligations du propriétaire

Evaluation superficie habitable (Boutin)
Concerne tout type de biens visant à être loués en tant quhabitation
Validité : A réaliser si travaux pour les biens en Location
Evaluation plomb à Pothières
Sont concernés les biens immobiliers ayant un permis de construire délivré avant le 1er janvier 1949
Validité : Illimité ou un an si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique - DPE à Pothières
Logements et habitations
Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
Etat des risques
Si bien situé en zone à risques (naturels ou techno)
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
Evaluation superficie privative à Pothières
Si le logement se trouve en copropriété
Validité : Validité définitive sauf en cas de travaux pour les biens en Vente
Examen amiante à Pothières
Logements dont le permis de construire est antérieur au 1er jullet 97
Validité : A vie si lévaluation est positive, 3ans sinon pour les biens en Vente
Présence termites à Pothières
Immeuble bâti (maison individuelle ou collectif) dans l'une des zones géographique ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral.
Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
Evaluation équipements gaz
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation au gaz datant de plus de quinze ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente
Contrôle équipements électriques à Pothières
Bien immobilier destiné à lhabitat équipé dune installation électrique datant de plus de quinze ans
Validité : Valable 3 ans pour les biens en Vente