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Diagnostic immobilier Cocumont
Rapports sur les risques naturels et technologiques à Doulezon
RISQUE
PLAN
ARRÉTÉS
PRÉVENTIONS
ZONE
Date de transmission PAC : -
Date arrété DICRIM : -
Date Notification PCS : -
Zone inondable
Aléa
Nom de l'AZI
Diffusion le
Séisme
Plan de prévention
Plan
Prescrit
Enquêté
Approuvé
Bassin Risque
Risque
Date début
Date fin
Date arrété
Date JO
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
24/01/2009
27/01/2009
28/01/2009
29/01/2009
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/07/2005
30/09/2005
20/02/2008
22/02/2008
Inondations et coulées de boue
23/04/2005
24/04/2005
23/09/2005
08/10/2005
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
01/01/2005
31/03/2005
20/02/2008
22/02/2008
Inondations, coulées de boue, glissements et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
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Loi Boutin
Tout bien immobilier destiné à la location
Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
Constat de risque dexposition au plomb à Doulezon
Location ou vente de biens immobiliers construit avant 1949
Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
Performance énergétique à Doulezon
Tous types de biens
Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
Evaluation des risques naturels
Tous les biens immobiliers bâtis ou non, situés dans une zone à risque définie par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
Loi Carrez à Doulezon
Tous les biens situés en copropriétés
Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier amiante à Doulezon
Sont concernés les biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997
Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier termites à Doulezon
Sont concernées les habitations se situant dans une zone définie comme à risque par décision préfectorale
Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier gaz
Logement comportant une installation gazière depuis plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
Diagnostic immobilier électricité à Doulezon
Toutes les habitations dont linstallation électrique date de plus de 15 ans
Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
Classification moyenne d'un DPE à Doulezon < ou = E
POPULATION
LOGEMENT
REVENUS
TERRITOIRE
La commune compte 248 habitants pour 96 familles.
Composition des 112 logements :
96 Résidences principales dont 81 occupées par le propriétaire.
15 Résidences secondaires
1 Résidences vacants
Le revenu moyen par personne sur Doulezon est de 81
et le revenu moyen par foyer est de 14196