Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Buxerolles - 21290

Diagnostic immobilier Buxerolles - 21290

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - vérification : etat des risques naturels dans un pavillon

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Buxerolles

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Superficie loi Boutin
    Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
    Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
  • Recherche présence de plomb à Buxerolles
    Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
    Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic énergie à Buxerolles
    Tous types de biens concernés
    Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • ERNT
    Habitations localisée dans plan de prévention
    Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Superficie loi Carrez à Buxerolles
    Concerne les biens en copropriété
    Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
  • Détection amiante à Buxerolles
    Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
    Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
  • Vérification termites à Buxerolles
    Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
    Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité gaz
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
  • Contrôle sécurité électrique à Buxerolles
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Buxerolles < ou = C

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 25 habitants pour 16 familles.
logement Composition des 34 logements :
  • 16 Résidences principales dont 13 occupées par le propriétaire.
  • 18 Résidences secondaires
  • 0 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Buxerolles est de 13 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 11 km2 de superficie
  • 3 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.