Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Haute-Saône - 70 > Arpenans - 70200

Diagnostic immobilier Arpenans - 70200

Franche-Comté - Haute-Saône - 70 - Expertises immobilières : installation électrique dans votre pavillon

DP EXPERTISE
39, Grande Rue
25110 Pont-les-Moulins


Idéalement située dans le secteur de VALDAHON et de BAUME LES DAMES, elle intervient sur un rayon de 30 Kms autour de ces deux villes. L’entreprise DPExpertise est forte de 10 ans d’expérience....

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>DPE Pont-les-Moulins

ALLODIAGS
Centre ATRIA - Avenue de l'Espérance
90000 BELFORT


L’entreprise de diagnostic immobilier ALLODIAGS, à Belfort, répond aux besoins et attentes des particuliers et des professionnels.Votre diagnostiqueur immobilier certifié intervient pour gérer d...

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>Loi Carrez BELFORT

RCC EXPERTISE
59 Rue d'Alsace
88360 Rupt-sur-Moselle


Expertises en valeur vénale, médiation en assurances, affiliation d'expertises en valeur bancaire, tous diagnostics immobilier....

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>Diagnostics Rupt-sur-Moselle

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


D.PRO BESANCON
11 Domaine du Château
25870 Devecey


Situé sur Devecey, Régis BOYER, gérant de l’agence D.Pro Besançon experte en diagnostics immobiliers obligatoires, réalise pour vous l’ensemble des diagnostics immo à Besançon et dans les ...

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>Diagnostic immobilier Devecey

BATICONTROLES
12, rue de la corvée
25000 Besançon


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Besançon

VINCI EXPERTISE ET DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
28 Grande Rue
25000 Besançon


Expertises et Diagnostics Immobiliers...

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>Diagnostiqueur Besançon

AGENDA DIAGNOSTICS Doubs Ouest
21 Rue de Vesoul
25000 Besançon


Notre enseigne, située à Besançon, fait partie du réseau national AGENDA Diagnostics (pionnier en matière de diagnostics immobilier), qui comprend 156 cabinets sur l’ensemble de la France. Nou...

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>Expert immobilier Besançon

AIR DIAGS
1 Chemin de la Côte Blanche
25720 Beure


Diagnostics immobiliers avant vente et avant location...

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>Loi Carrez Beure

LDA
8C Avenue Gustave Dollfus
68400 Riedisheim


Expertise immobilière à Arpenans

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Loi Carrez Dampierre sur salon

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier

Diagimmo 88Diagimmo 88
437 Rue Camille Kranz
88000 DINOZE


Un expert proche de vous.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier Charmes



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arpenans

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 08/12/1982 31/12/1982 11/01/1983 13/01/1983
Inondations et coulées de boue 09/11/1982 09/11/1982 24/12/1982 26/12/1982
Inondations et coulées de boue 14/10/1982 14/10/1982 24/12/1982 26/12/1982

Autres villes dans le département Haute-Saône

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Seules les habitations à usages locatifs sont concernées par cette obligation
    Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
  • Constat de risque d’exposition au plomb à Arpenans
    Appartement, maison ou immeuble construit avant le 1er janvier 1949
    Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Arpenans
    Tous types de biens concernés
    Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Habitations localisée dans plan de prévention
    Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Arpenans
    Concerne les biens en copropriété
    Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Arpenans
    Pour tous bien avec un permis de construire avant le 1er juillet 1997
    Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Arpenans
    Concerne l'ensemble des biens immobiliers, bâtis ou non (constructions et terrains), situés sur des zones géographiques considérées à risque par arrêté préfectoral, c'est-à-dire les secteurs dans lesquels une forte présence de parasites xylophages a été relevée.
    Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Arpenans
    Concerne les parties privatives possédant des installations de plus de 15 ans
    Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Arpenans < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 217 habitants pour 85 familles.
logement Composition des 109 logements :
  • 85 Résidences principales dont 73 occupées par le propriétaire.
  • 12 Résidences secondaires
  • 12 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Arpenans est de 73 € et le revenu moyen par foyer est de 15684 €
territoire
  • 11 km2 de superficie
  • 15 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.