Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Arcy-sur-Cure - 89270

Diagnostic immobilier Arcy-sur-Cure - 89270

Bourgogne - Yonne - 89 - rechercher : expertise plomb dans l'immobilier

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arcy sur Cure

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 04/12/1996
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Inondation
  • Rupture de barrage
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 20/07/2001 - - Cure
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 13/03/2001 16/03/2001 27/04/2001 28/04/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 05/01/1994 10/01/1994 12/04/1994 29/04/1994

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Arcy sur Cure

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Métrage loi Boutin
      Locations vide à usage de résidence principale
      Validité : Suite travaux, réaliser à nouveau pour les biens en Location
    • Diagnostic plomb à Arcy sur Cure
      Bien à usage d’habitation construit avant le 1er Janvier 1949
      Validité : Illimité sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
    • DPE à Arcy sur Cure
      Tous les bâtiments (quelques exceptions)
      Validité : Valable pour 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • Risques naturels
      Tous les biens situés dans une commune concernée par un plan de prévention des risques ou dans une zone sismique
      Validité : Valable pour 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Métrage loi Carrez à Arcy sur Cure
      Tous les lots en copropriétés
      Validité : Valable sans limite (sauf travaux) pour les biens en Vente
    • Présence d’amiante à Arcy sur Cure
      Immeubles construits avant le 01/07/1997
      Validité : Valable pour 3 ans (sauf si absence d'amiante) pour les biens en Vente
    • Recherche termites à Arcy sur Cure
      Tous les biens immobilier situés dans une commune déclarée à risque par le préfet
      Validité : valable pour 6 mois pour les biens en Vente
    • Evaluation installation gaz
      Immeubles dont l’installation de gaz a été réalisée depuis plus de 15 ans
      Validité : valable pour 3 ans pour les biens en Vente
    • Evaluation installations électriques à Arcy sur Cure
      Immeubles dont l’installation électrique a été réalisée depuis plus de 15 ans
      Validité : Valable pour 3 ans pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Arcy sur Cure < ou = D

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 509 habitants pour 250 familles.
    logement Composition des 500 logements :
    • 250 Résidences principales dont 200 occupées par le propriétaire.
    • 178 Résidences secondaires
    • 72 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Arcy sur Cure est de 200 € et le revenu moyen par foyer est de 16772 €
    territoire
    • 26 km2 de superficie
    • 44 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.