Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Doubs - 25 > Arçon - 25300

Diagnostic immobilier Arçon - 25300

Franche-Comté - Doubs - 25 - diagnostic : dpe dans l'immobilier

JMB Expertise
20 Rue de Belleherbe
25510 Pierrefontaine-les-Varans


AIR DIAGS
1 Chemin de la Côte Blanche
25720 Beure


Diagnostics immobiliers avant vente et avant location...

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>Loi Carrez Beure

BATICONTROLES
12, rue de la corvée
25000 Besançon


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Besançon

VINCI EXPERTISE ET DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
28 Grande Rue
25000 Besançon


Expertises et Diagnostics Immobiliers...

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>Diagnostiqueur Besançon

AGENDA DIAGNOSTICS Doubs Ouest
21 Rue de Vesoul
25000 Besançon


Notre enseigne, située à Besançon, fait partie du réseau national AGENDA Diagnostics (pionnier en matière de diagnostics immobilier), qui comprend 156 cabinets sur l’ensemble de la France. Nou...

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>Expert immobilier Besançon

DP EXPERTISE
39, Grande Rue
25110 Pont-les-Moulins


Idéalement située dans le secteur de VALDAHON et de BAUME LES DAMES, elle intervient sur un rayon de 30 Kms autour de ces deux villes. L’entreprise DPExpertise est forte de 10 ans d’expérience....

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>DPE Pont-les-Moulins

D.PRO BESANCON
11 Domaine du Château
25870 Devecey


Situé sur Devecey, Régis BOYER, gérant de l’agence D.Pro Besançon experte en diagnostics immobiliers obligatoires, réalise pour vous l’ensemble des diagnostics immo à Besançon et dans les ...

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>Diagnostic immobilier Devecey

QUALICONTROL
2 Impasse de la Source
74200 Thonon-les-Bains


d.PRO ALLINGES
390 Rue de la Chapelle BAT C
74200 Allinges


D-pro Allinges SAS EF-DIAG diagnostiqueur immobilier...

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>Diagnostics immobiliers Allinges

Noms approchants : Arçonnay (72) - Marconnelle (62) - Marconne (62) - Marçon (72)

Expertise immobilière à Arçon

ADIADI
Mont Janson
25120 Les Bréseux


ADI Agence de Diagnostic Immobilier de l'Est... Fiche du diagnostiqueur >>

Expertise immobilière

S.M.E.T. ExpertiseS.M.E.T. Expertise
12, rue de la corvée
25000 BESANCON


Diagnostic immobilier Besançon... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic immobilier

Cabinet BravoCabinet Bravo
Rue Robert Fontesse
70000 VESOUL


La référence pour l'expertise et le diagnostic de votre bien... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier Belfort



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arçon

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 23/07/2001 - - Doubs amont : 2 secteurs
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 19/02/1999 24/02/1999 19/03/1999 03/04/1999
Inondations et coulées de boue 14/02/1990 17/02/1990 16/03/1990 23/03/1990

Autres villes dans le département Doubs

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Loi Boutin
    Tout bien immobilier destiné à la location
    Validité : Illimité sauf si transformation pour les biens en Location
  • Constat de risque d’exposition au plomb à Arçon
    Location ou vente de biens immobiliers construit avant 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Performance énergétique à Arçon
    Tous types de biens
    Validité : 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Evaluation des risques naturels
    Tous les biens immobiliers bâtis ou non, situés dans une zone à risque définie par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
    Validité : 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Loi Carrez à Arçon
    Tous les biens situés en copropriétés
    Validité : A réaliser de nouveau si travaux pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier amiante à Arçon
    Sont concernés les biens immobiliers dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997
    Validité : Sans limite si examen positif pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier termites à Arçon
    Sont concernées les habitations se situant dans une zone définie comme à risque par décision préfectorale
    Validité : 6 mois pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier gaz
    Logement comportant une installation gazière depuis plus de 15 ans
    Validité : Trois ans à compter de la réalisation pour les biens en Vente
  • Diagnostic immobilier électricité à Arçon
    Toutes les habitations dont l’installation électrique date de plus de 15 ans
    Validité : Trois à compter de la réalisation pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Arçon < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 762 habitants pour 284 familles.
logement Composition des 325 logements :
  • 284 Résidences principales dont 221 occupées par le propriétaire.
  • 23 Résidences secondaires
  • 18 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Arçon est de 221 € et le revenu moyen par foyer est de 20813 €
territoire
  • 21 km2 de superficie
  • 44 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.