Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Arcey - 21410

Diagnostic immobilier Arcey - 21410

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - reconnaître : amiante dans un hangar

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Noms approchants : Arcey (25) - Marcey-les-Grèves (50) - Parcey (39) - Sarcey (69)

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DPE Beaune



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arcey

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 11/07/1984 11/07/1984 21/09/1984 18/10/1984

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Estimation loi Boutin
    Concerne les habitations destinées à la location
    Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
  • Recherche existence plomb à Arcey
    Tout bien immobilier destiné à l'habitat dont le permis de construire a été délivré avant le 01/01/49
    Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Arcey
    Tout immeuble bâti
    Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • Risques naturels et techno
    Bien bâti situé en zone de sismicité ou/et dans une zone couverte par un plan de prévention des risques naturels ou technologiques
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Calcul surface privative (Carrez) à Arcey
    Bien situé dans une copropriété
    Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
  • Evaluation amiante à Arcey
    Tous les bâtis construit avant le 1er Juillet 1997
    Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
  • Evaluation présence termites à Arcey
    Si situé dans une zone à risque définie par arrêté préfectoral ou municipal
    Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
  • Sécurité gaz
    Installation de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
  • Expertise électrique à Arcey
    Installation de plus de 15 ans
    Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Arcey < ou = E

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 41 habitants pour 18 familles.
logement Composition des 25 logements :
  • 18 Résidences principales dont 15 occupées par le propriétaire.
  • 6 Résidences secondaires
  • 1 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Arcey est de 15 € et le revenu moyen par foyer est de 0 €
territoire
  • 3 km2 de superficie
  • 3 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.