Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Arc-sur-Tille - 21560

Diagnostic immobilier Arc-sur-Tille - 21560

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - information : le prêt à taux zéro dans des parties communes

ADI Bourgogne (Agence Diagnostics Immobiliers)
12 Allée du Champ de Foux
21270 Binges


Société nouvellement créée, implantée à Binges ...

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>Diagnostics immobiliers Binges

Didier Piredda Expertise
17 Rue Charles Dullin
21240 Talant


Entreprise de diagnostics immobilier...

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>Diagnostics Talant

DIALOGIC
11 Avenue du 8 Septembre 1944
21200 Beaune


BVEXPERTISES
Impasse de la Vesvre
21450 Étormay


D.PRO BESANCON
11 Domaine du Château
25870 Devecey


Situé sur Devecey, Régis BOYER, gérant de l’agence D.Pro Besançon experte en diagnostics immobiliers obligatoires, réalise pour vous l’ensemble des diagnostics immo à Besançon et dans les ...

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>Diagnostic immobilier Devecey

ATG EXPERTISE
14 rue de la Ferté
71150 CHAGNY


MARIE ROQUES ASSAINISSEMENT
11 Rue Julien Leneveu
71380 Saint-Marcel


Votre solution aux questions d'assainissement individuel (microstation, fosses, filtres comptacts) et collectif (raccordement tout à l'égout). Diagnostics pour vente, expertise en cas de problèmes,...

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>Diagnostic amiante Saint-Marcel

AIR DIAGS
1 Chemin de la Côte Blanche
25720 Beure


Diagnostics immobiliers avant vente et avant location...

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>Loi Carrez Beure

BATICONTROLES
12, rue de la corvée
25000 Besançon


Agence de diagnostics immobiliers sur le Doubs, la Franche Comté, et Besançon Test d'étanchéité pour RT 2012 (infiltrométrie) ...

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>Diagnostics Besançon

VINCI EXPERTISE ET DIAGNOSTICS IMMOBILIERS
28 Grande Rue
25000 Besançon


Expertises et Diagnostics Immobiliers...

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>Diagnostiqueur Besançon

AGENDA DIAGNOSTICS Doubs Ouest
21 Rue de Vesoul
25000 Besançon


Notre enseigne, située à Besançon, fait partie du réseau national AGENDA Diagnostics (pionnier en matière de diagnostics immobilier), qui comprend 156 cabinets sur l’ensemble de la France. Nou...

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>Expert immobilier Besançon

Noms approchants : Is-sur-Tille (21) - Saint-Mars-d'Outillé (72) - Marcilly-sur-Tille (21)

Expertise immobilière à Arc sur Tille

DPE DijonDPE Dijon
17 R CHARLES DULLIN
21240 TALANT


Didier Piredda Expertises... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic

Hortus Domus ExpertiseHortus Domus Expertise
BP 20132
21704 Nuits-Saint-Georges


Hortus pour le jardin, Domus pour la maison et l’Expertise pour notre niveau d’intervention.... Fiche du diagnostiqueur >>

Diagnostic Chagny

BDI ExpertBDI Expert
87 Route de Savigny
21200 BEAUNE


Intervention ultra rapide à des tarifs avantageux sur tous types de diagnostics.... Fiche du diagnostiqueur >>

Expert immobilier Dole

ProtechProtech
30 rue St Michel
21220 TERNANT


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Diagnostics immobiliers

A58 DiagA58 Diag
Rue de la Teurlée
58190 LA MAISON DIEU


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Diagnostics immobiliers Montbard



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Arc sur Tille

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 22/04/2004
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation AZI Tille amont 14/12/2004
Inondation Vallée de la Tille 01/12/1997
Inondation AZI de la Norges 14/12/2004
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 27/09/2010 - -
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/07/2003 30/09/2003 27/05/2005 31/05/2005
Inondations et coulées de boue 31/12/1993 17/01/1994 12/04/1994 29/04/1994
Inondations et coulées de boue 14/10/1993 18/10/1993 12/04/1994 29/04/1994
Inondations et coulées de boue 11/07/1984 11/07/1984 21/09/1984 18/10/1984

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Mots-clés du diag Immo à Arc sur Tille

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  • inondation arc sur tille 1994

Profession diagnostiqueur immobilier

Obligations du propriétaire

  • Calcul surface habitable (Boutin)
    Les logements à usage d'habitations sont concernées par cette obligation
    Validité : Illimité (sauf pour travaux) pour les biens en Location
  • Diagnostic immobilier plomb à Arc sur Tille
    Concerne uniquement les biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1949
    Validité : Sans limite sauf si présence de plomb pour les biens en Location / Vente
  • Diagnostic de Performance Energétique (DPE) à Arc sur Tille
    Valable pour tous logements
    Validité : Durée limitée à 10 ans pour les biens en Location / Vente
  • RNT (risques naturels et technologiques)
    Pour les habitations situées en zone à risques
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Location / Vente
  • Surface privative (Carrez) à Arc sur Tille
    Habitation situé dans une copropriété
    Validité : Valable tous le temps sauf si modifications pour les biens en Vente
  • Evaluation présence amiante à Arc sur Tille
    Habitations avec un permis avant le 1er juillet 97
    Validité : Valable 3 ans si présences pour les biens en Vente
  • Détection termites à Arc sur Tille
    Logements situés dans une zone à risques
    Validité : Durée limitée à 6 mois pour les biens en Vente
  • Vérification installations gaz
    Habitation possédant une installation au gaz de plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente
  • Vérification installations électriques à Arc sur Tille
    Habitation possédant une installation électrique de plus de 15 ans
    Validité : Durée limitée à 3 ans pour les biens en Vente

Classification moyenne d'un DPE à Arc sur Tille < ou = D

  • POPULATION
  • LOGEMENT
  • REVENUS
  • TERRITOIRE
population La commune compte 2456 habitants pour 884 familles.
logement Composition des 922 logements :
  • 884 Résidences principales dont 733 occupées par le propriétaire.
  • 14 Résidences secondaires
  • 24 Résidences vacants
revenus Le revenu moyen par personne sur Arc sur Tille est de 733 € et le revenu moyen par foyer est de 22948 €
territoire
  • 22 km2 de superficie
  • 169 établissements actifs

Source : INSEE - Recensement 2007.