Diagnostic immobilier : amiante, DPE, gaz, expertise plomb, loi Carrez, diagnostic électrique, prêt à taux zéro, termites, performance énergétique
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Diagnostic immobilier > Côte-d'Or - 21 > Ampilly-le-Sec - 21400

Diagnostic immobilier Ampilly-le-Sec - 21400

Bourgogne - Côte-d'Or - 21 - étude : termites dans un entrepôt

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Noms approchants : Ampilly-les-Bordes (21)

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Diagnostic Dijon



Rapports sur les risques naturels et technologiques à Ampilly le Sec

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : -
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation Vallée de la Seine 01/12/1999
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO

Autres villes dans le département Côte-d'Or

Mots-clés du diag Immo à Ampilly le Sec

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Loi Boutin
      Concerne tout type de biens visant à être loués en tant qu’habitation
      Validité : Sans limite sauf en cas de transformation pour les biens en Location
    • Constat de risque d’exposition au plomb à Ampilly le Sec
      Sont concernés les biens immobiliers ayant un permis de construire délivré avant le 1er janvier 1949
      Validité : Validité à vie sauf si plomb détecté pour les biens en Location / Vente
    • Performance énergétique à Ampilly le Sec
      Logements et habitations
      Validité : Valable 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • Evaluation des risques naturels
      Si bien situé en zone à risques (naturels ou techno)
      Validité : Valable 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Loi Carrez à Ampilly le Sec
      Si le logement se trouve en copropriété
      Validité : Sans limite sauf si travaux pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier amiante à Ampilly le Sec
      Logements dont le permis de construire est antérieur au 1er jullet 97
      Validité : Illimité sauf si présence d'amiante pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier termites à Ampilly le Sec
      Immeuble bâti (maison individuelle ou collectif) dans l'une des zones géographique ayant fait l'objet d'un arrêté préfectoral.
      Validité : Valable 6 mois pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier gaz
      Bien immobilier destiné à l’habitat équipé d’une installation au gaz datant de plus de quinze ans
      Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente
    • Diagnostic immobilier électricité à Ampilly le Sec
      Bien immobilier destiné à l’habitat équipé d’une installation électrique datant de plus de quinze ans
      Validité : Valable trois ans pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Ampilly le Sec < ou = E

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 372 habitants pour 150 familles.
    logement Composition des 182 logements :
    • 150 Résidences principales dont 137 occupées par le propriétaire.
    • 19 Résidences secondaires
    • 13 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Ampilly le Sec est de 137 € et le revenu moyen par foyer est de 18838 €
    territoire
    • 24 km2 de superficie
    • 29 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.