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Diagnostic immobilier > Yonne - 89 > Aisy-sur-Armançon - 89390

Diagnostic immobilier Aisy-sur-Armançon - 89390

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Rapports sur les risques naturels et technologiques à Aisy sur Armançon

  • RISQUE
  • PLAN
  • ARRÉTÉS
  • PRÉVENTIONS
  • ZONE
  • Date de transmission PAC : 28/08/1998
  • Date arrété DICRIM : -
  • Date Notification PCS : -

Zone inondable

Aléa Nom de l'AZI Diffusion le
Inondation Vallée de l'Armançon 01/12/1998
  • Inondation
  • Séisme

Plan de prévention

Plan Prescrit Enquêté Approuvé Bassin Risque
() - 06/12/2000 03/10/2008 17/12/2008 Armançon
Risque Date début Date fin Date arrété Date JO
Inondations et coulées de boue 05/07/2001 05/07/2001 15/11/2001 01/12/2001
Inondations et coulées de boue 14/03/2001 15/03/2001 27/04/2001 28/04/2001
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999
Inondations et coulées de boue 25/04/1998 29/04/1998 10/08/1998 22/08/1998

Autres villes dans le département Yonne

Mots-clés du diag Immo à Aisy sur Armançon

    Profession diagnostiqueur immobilier

    Obligations du propriétaire

    • Superficie loi Boutin
      Sont concernées les habitations à usage locatif
      Validité : A vie sauf si travaux pour les biens en Location
    • Recherche présence de plomb à Aisy sur Armançon
      Parties privatives et communes des bâtiments destinés à l'habitation dont le permis de construire a été délivré avant le 1er janvier 1949
      Validité : Valable tous le temps sauf en cas de présence de plomb pour les biens en Location / Vente
    • Diagnostic énergie à Aisy sur Armançon
      Tous les biens immobiliers sont concernés
      Validité : Validité de 10 ans pour les biens en Location / Vente
    • ERNT
      Pour les logements situés dans une zone à risques
      Validité : Validité de 6 mois pour les biens en Location / Vente
    • Superficie loi Carrez à Aisy sur Armançon
      Pour tous les biens d'une copro
      Validité : Délai illimité (sauf en cas de travaux) pour les biens en Vente
    • Détection amiante à Aisy sur Armançon
      Biens immobiliers possédant un permis de construire délivré avant le 1er juillet 1997
      Validité : Validité de 3 ans (si amiante) pour les biens en Vente
    • Vérification termites à Aisy sur Armançon
      Seulement les bien immobilier construits sur un terrain situé dans une zone d’infestation par les insectes xylophages
      Validité : validité de 6 mois pour les biens en Vente
    • Contrôle sécurité gaz
      Toutes les habitations dont l’installation date de plus de 15 ans
      Validité : validité de 3 ans pour les biens en Vente
    • Contrôle sécurité électrique à Aisy sur Armançon
      Les installations électriques de plus de 15 ans
      Validité : Validité de 3 ans pour les biens en Vente

    Classification moyenne d'un DPE à Aisy sur Armançon < ou = C

    • POPULATION
    • LOGEMENT
    • REVENUS
    • TERRITOIRE
    population La commune compte 267 habitants pour 133 familles.
    logement Composition des 190 logements :
    • 133 Résidences principales dont 100 occupées par le propriétaire.
    • 24 Résidences secondaires
    • 34 Résidences vacants
    revenus Le revenu moyen par personne sur Aisy sur Armançon est de 100 € et le revenu moyen par foyer est de 16545 €
    territoire
    • 17 km2 de superficie
    • 22 établissements actifs

    Source : INSEE - Recensement 2007.

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